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Une Commune de caractère

Une nature riche

                          - Au Cœur de l'Aveyron -

 
Achat d'un terrain
  1. Particuliers
  2. Logement
  3. Achat d'un terrain

Achat d'un terrain

Le dossier expose les principales étapes pour l'achat d'un terrain isolé ou situé dans un lotissement.

Achat d'un terrain isolé

  • Promesse de vente
  • Acte de vente

Achat d'un terrain situé dans un lotissement

  • Promesse de vente
  • Acte de vente

Questions / Réponses

  • Quelles précautions prendre avant l'achat d'un terrain situé dans un lotissement ?
  • Quelles sont les obligations du vendeur d'un terrain en lotissement ?
  • Quelles sont les conditions de vente d’un terrain isolé ou en lotissement ?
  • Quelles précautions prendre avant l'achat d'un terrain isolé ? 

Voir aussi

  • Droit de préemption urbain (DPU)

Pour en savoir plus

  • Portail des services en ligne des notaires de France —Notaires de France
05 65 69 47 22 / 37 rue du Castelat 12450 Calmont / accueil@mairie-calmont.fr ------------------------------------Horaires : Lundi, Mercredi, Vendredi : 9h-12h / 14h-17h ; Mardi : 14h-18h30 ; Jeudi : 14h-17h ; Fermé le samedi
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